Nos conseils centraux

Le Conseil d’administration - CA

Le conseil d’administration de l’Université Marie et Louis Pasteur constitue l’organe central de gouvernance, tant par son rôle stratégique que par sa composition représentative de l’ensemble des parties prenantes de l’établissement.

Ses compétences couvrent la définition de la stratégie, la gestion financière, l’organisation interne et le contrôle général de l’activité de l’Université. Sa présidence est assurée par le président de l’Université.

Le conseil d’administration est composé, dans sa formation plénière, de 40 membres :

• 12 représentants des personnels académiques élus, répartis entre le collège des professeurs des universités et assimilés (collège A) et le collège des enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés (collège B) ;
• 4 membres élus issus des personnels BIATSS ;
• 4 membres élus issus des usagers, afin d’assurer la prise en compte des enjeux liés à la formation, à la vie étudiante et aux conditions d’études ;
• 4 membres désignés par les établissements composantes, à raison de deux représentants pour SUPMICROTECH et deux représentants pour l’UTBM ;
• 16 personnalités extérieures, parmi lesquelles des représentants d’organismes nationaux de recherche, des collectivités territoriales, des acteurs du monde socio-économique et un représentant international du monde académique ;
• des participants consultatifs, sans droit de vote, notamment des représentants des établissements associés et d’un établissement d’enseignement supérieur régional ;
• le recteur de région académique, ou son représentant, membre de droit invité.

Conseil d’administration restreint

Le conseil d’administration peut se réunir en formation restreinte, composée uniquement des enseignants-chercheurs élus. Dans ce cadre, il exerce des compétences en matière de gestion des carrières académiques, comme l’émission d’avis sur l’affectation des enseignants-chercheurs ou la définition des principes relatifs à leur service d’enseignement.

Le conseil académique

Le conseil académique est compétent pour les questions relatives à la formation, à la recherche et à la gestion des carrières des enseignants-chercheurs. Il joue ainsi un rôle fondamental dans le pilotage académique de l’établissement.
Il regroupe deux commissions spécialisées : la commission de la recherche et la commission de la formation et de la vie universitaire. Il peut siéger en formation plénière ou en formation restreinte, selon la nature des sujets traités. En formation plénière, il est présidé par le président de l’Université, sans voix délibérative, ce qui souligne la dimension collégiale de cette instance.

Conseil académique en formation restreinte

La formation restreinte examine les questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs, notamment en matière de recrutement, d’affectation, de promotion ou d’évolution de carrière. Elle est composée de représentants élus des enseignants-chercheurs issus des deux commissions, à l’exclusion des représentants des établissements composantes.
Elle constitue ainsi un organe clé dans la gestion des ressources humaines académiques, garantissant à la fois expertise disciplinaire et équité de traitement.

La commission de la recherche du conseil académique

La commission de la recherche constitue l’un des deux piliers du conseil académique. Elle comprend 40 membres, dont :

• 28 membres élus répartis en plusieurs collèges selon leur statut ;
• 4 membres élus représentant les doctorantes et doctorants ;
• 4 membres représentant les établissements composantes ;
• 4 personnalités extérieures, notamment issues de la région et des organismes de recherche.

Cette commission pilote la politique scientifique de l’Université. Elle répartit les moyens dédiés à la recherche, donne son avis sur le fonctionnement des laboratoires et les partenariats de recherche, et participe à la promotion de la culture scientifique ainsi qu’à l’encadrement des dispositifs académiques.

Commission de la recherche en formation restreinte

La commission de la recherche en formation restreinte est réservée aux membres habilités à diriger des recherches (HDR). Elle intervient principalement sur des questions liées à l’habilitation à diriger des recherches et à l’éméritat.

La commission de la formation et de la vie universitaire - CFVU

La commission de la formation et de la vie universitaire constitue le second pilier du conseil académique. Elle est également composée de 40 membres.
La CFVU est chargée des questions liées aux études, à l’offre de formation et à la vie étudiante. Elle participe à la définition des programmes, des méthodes pédagogiques et des dispositifs d’accompagnement pour favoriser la réussite des étudiants. Elle contribue également à l’amélioration des conditions de vie sur les campus, en collaboration avec des partenaires comme le CROUS, et joue un rôle central dans la politique de formation de l’Université.

Le Comité social d’administration d’établissement - CSAE

Le Comité social d’administration d’établissement (CSAE) est l’instance de dialogue social de l’Université. Il est consulté sur les questions liées à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement, aux ressources humaines, aux conditions de travail et aux grandes orientations stratégiques. Il réunit des représentants de l’administration et des personnels afin de favoriser la concertation et le dialogue institutionnel.

La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – F3SCT

La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) est une instance consultative chargée des questions relatives à la prévention des risques professionnels, à la santé au travail et à l’amélioration des conditions de travail des personnels. Elle examine notamment les politiques de prévention, les situations de risques, l’accessibilité, la sécurité des locaux et le bien-être au travail au sein de l’Université.

La commission paritaire d’établissement - CPE

La commission paritaire d’établissement (CPE) est une instance consultative composée de représentants de l’administration et des personnels. Elle examine les questions relatives à la gestion des carrières des agents, notamment l’avancement, la promotion et certaines situations individuelles. Elle contribue à garantir l’équité, la transparence et le dialogue social au sein de l’Université.

La commission consultative paritaire - CCPANT

La commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCPANT) représente les agents contractuels de l’Université. Elle est saisie sur les questions individuelles relatives à leur situation professionnelle. Elle garantit le dialogue social et la prise en compte des droits des personnels non titulaires.

Le conseil des composantes

Le conseil des composantes réunit les responsables des différentes unités de formation et de recherche, instituts, écoles et centres de formation de l’Université. Il assure la coordination entre les composantes, contribue à la mise en œuvre de la stratégie universitaire et favorise la cohérence des formations, de la recherche et des moyens alloués. Il constitue également un espace d’échange sur les enjeux pédagogiques, scientifiques et organisationnels de l’établissement.

Le conseil des étudiants

Le conseil des étudiants est une instance consultative favorisant le dialogue entre les étudiants et la gouvernance universitaire. Il permet aux étudiants de proposer des projets et des recommandations pour améliorer la vie universitaire et l’expérience étudiante. Réuni deux fois par an, il émet des avis transmis aux instances décisionnelles, comme la CFVU, et renforce la participation des étudiants dans la gouvernance de l’Université.